INFORMATIONS EDITORIALES

 

Site : https://www.troispetitessilhouettes.com/

Propriétaire : Ganuchaud Priscille (E.I)
Adresse du proriétaire : 81 allée de la chaine
N° de téléphone du propriétaire : 0650483453
SIRET : 83495842300016
Responsable de publication : Ganuchaud Priscille – 3petitessilhouettes@gmail.com
Webmaster : Ganuchaud Priscille – 3petitessilhouettes@gmail.com
Créateur du site : Ganuchaud Priscille

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NOUS CONTACTER

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Ganuchaud Priscille (E.I) vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

• questions générales, demandes de renseignements ou compléments d'information : Ganuchaud Priscille – 3petitessilhouettes@gmail.com

• fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Ganuchaud Priscille – 3petitessilhouettes@gmail.com

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PRESTATAIRE D'HEBERGEMENT

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La politique du site https://www.troispetitessilhouettes.com/ est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Hébergement du site :

wix
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

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L’utilisation du site https://www.troispetitessilhouettes.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.troispetitessilhouettes.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ganuchaud Priscille (E.I), qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.troispetitessilhouettes.com/ est mis à jour régulièrement par Ganuchaud Priscille. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

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L'équipe du site https://www.troispetitessilhouettes.com/ est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

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Données statistiques : traçabilité et profilage

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Droits de reproduction des documents publics ou officiels

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Demande d'autorisation de reproduction des contenus

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La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion

• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)

• mention obligatoire : "© Ganuchaud Priscille (E.I) - https://www.troispetitessilhouettes.com/ - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu

• insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention : "© Ganuchaud Priscille (E.I) - https://www.troispetitessilhouettes.com/ - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

 

PHOTOS du site

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Les trois petites silhouettes se réservent le droit de prendre en photo les commandes réalisées et d'utiliser ces photos des commandes afin d'assurer la promotion des articles sur son site internet www.troispetitessilhouettes.com, sur les réseaux sociaux ou tout autre moyen de communication afin de faire la promotion de ses articles. Ces photos sont la propriété de Priscille Ganuchaud- Trois petites silhouettes.

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DEMANDE DE CREATION DE LIENS

Création de liens vers le site https://www.troispetitessilhouettes.com/

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Le site https://www.troispetitessilhouettes.com/ autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.troispetitessilhouettes.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

ACCESSIBILITE DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet https://www.troispetitessilhouettes.com/ le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

CREDITS

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